Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATIS
BARRAS Michel-Pierre

Numéro de dépôt :
93459607
Date de dépôt :
22/02/1993
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
22/02/2003

Présentation de la marque ATIS

Déposée le 22 février 1993 par BARRAS Michel-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « ATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est BARRAS Michel-Pierre, domicilié(e) 71, rue de Chambord, 37300 JOUE-LES-TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARRAS Michel-Pierre - France.

La marque ATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459607.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATIS est expirée depuis le 22 février 2003.

BARRAS Michel-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BARRAS


BARRAS Michel-Pierre - 71, rue de Chambord, 37300 JOUE-LES-TOURS - France


BARRAS Michel-Pierre - France


Inscription le 17 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305657 - Publication au BOPI 2000-08-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

. Services d'installation.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol. (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers